Mentions légales
Dernière mise à jour : 18/09/2026
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'adresse https://offre.moncoachtrail.fr, est édité par :
Nom : Primo Locatelli
Statut : entreprise individuelle, régime micro-entreprise (micro-BIC — vente de marchandises)
SIRET : 109 818 419 00011
SIREN : 109 818 419
RCS : Besançon 109 818 419
Code APE/NAF : 47.91B (vente à distance sur catalogue général)
TVA intracommunautaire : non applicable — franchise en base de TVA (article 293 B du Code général des impôts)
Siège social : 9 Rue sous la Fontaine, 25160 Montperreux, France
Email : contact@moncoachtrail.fr
Entreprise individuelle : pas de capital social ni de numéro de TVA intracommunautaire tant que le seuil de la franchise en base n'est pas dépassé.
2. Hébergeur
Le site est construit et hébergé sur la plateforme Systeme.io, éditée par :
ITACWT Limited
3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande
Site : https://systeme.io
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Primo Locatelli, en sa qualité d'éditeur du site (article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site — textes, méthodes, graphismes, logos, guides téléchargeables — est protégé par le droit d'auteur (articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle), sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Les guides et produits numériques achetés sur ce site sont destinés à un usage personnel. Leur revente ou redistribution n'est pas autorisée.
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7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.
8. Crédits
Conception, développement et rédaction du site : Primo Locatelli.